Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Nom et prénom : Manon Da Costa

Statut : Entrepreneur individuel

Numéro SIRET : 97981320100022

Adresse : 5 rue Paul Cézanne 38200 Vienne

Email : contact@moncotehypercreatif.com

TVA non applicable - article 293B du CGI

Directrice de la publication

Manon Da Costa

Hébergeur du site

Raison sociale : Systeme.io

Site web : https://systeme.io

Adresse : 20 rue Louis Saillant, 16000 Angoulême, France

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, visuels, produits téléchargeables) est la propriété exclusive de Mon Côté Hyper-Créatif , protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Données personnelles

Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans notre Politique de Confidentialité accessible depuis ce site.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :

CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet :
https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail :
litiges@cm2c.net

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation.

Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.